Conditions générales d’utilisation orospeceum
Veuillez lire attentivement ces conditions générales qui régissent l’accès et l’utilisation du service orospeceum. L’utilisation du service implique l’acceptation pleine et entière des présentes dispositions.
15 septembre 2025
Acceptation des conditions
En accédant au site ou en souscrivant un abonnement, vous acceptez l’ensemble des conditions générales. Si vous refusez une clause, veuillez ne pas utiliser nos services.
Définitions
Les termes suivants ont la signification précisée ci-dessous dans le cadre des présentes.
« Client » : toute personne souscrivant à l’abonnement orospeceum.
« Abonnement » : service payant offrant un accompagnement régulier.
« Conseiller » : professionnel dédié à l’accompagnement du client.
« Site » : le portail orospeceum.sbs et ses sous-domaines.
Utilisation du service
L’abonnement permet d’accéder à un accompagnement régulier, des rendez-vous mensuels et des conseils personnalisés selon la formule choisie.
Éligibilité
Le service est réservé aux personnes majeures et capables juridiquement.
Preuve d’identité pouvant être demandée.
Responsabilités de l’utilisateur
Chaque client s’engage à respecter les présentes conditions et à fournir des informations exactes.
Usages interdits
Sont strictement interdits :
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, marques) sont protégés et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite préalable de orospeceum.
Contenus utilisateurs
Les utilisateurs sont seuls responsables des informations transmises via le site ou le service.
Droits sur les contenus utilisateurs
En publiant du contenu, vous autorisez orospeceum à l’utiliser pour fournir le service, dans le respect de la confidentialité.
Protection des données personnelles
orospeceum s’engage à protéger vos données conformément à la réglementation en vigueur. Consultez la politique de confidentialité pour en savoir plus.
Voir la politiqueAvertissements et exclusions de garantie
Aucune garantie de résultat n’est fournie. Consultez la section Mentions légales pour plus d’informations.
Limites de responsabilité
orospeceum ne saurait être tenu responsable des conséquences d’un usage inadapté du service.
Limitation de responsabilité
L’utilisation du service se fait sous la seule responsabilité du client. Consultez les mentions légales.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à indemniser orospeceum en cas de non-respect des conditions.
Résolution des litiges et droit applicable
Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Arbitrage
En cas de différend, une tentative de médiation sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.
La médiation ne suspend pas l’exercice des droits légaux.
Règlement en ligne des litiges
orospeceum propose un accès à la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne pour tout consommateur.
Consulter la page de règlementDivisibilité
Si une clause s’avère invalide, les autres dispositions restent en vigueur.
Intégralité de l’accord
Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre orospeceum et le client.
Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Résiliation
L’abonnement peut être résilié à tout moment par le client. Le mois en cours reste dû.
Modifications
orospeceum se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Consultez-les régulièrement.
Nous contacter pour toute question
Pour toute question sur ces conditions, contactez-nous aux coordonnées ci-dessous.
Adresse email: content@orospeceum.sbs
Téléphone: +33 1 91 67 29 26
Adresse postale: 41 Quai Fulchiron, 69005 Lyon France
Date d’entrée en vigueur: 15 septembre 2025
Version: 3